Image

PREAMBULE

Le site https://itweb.fr est géré en portage salarial au sein de 2i Portage, situé au Bâtiment B 41 rue des Tourneurs 31000 Toulouse.

Hébergeur web : LWS (Ligne Web Services) – RCS Paris B 851 993 683 00024
Capital de 500 000 Euros. 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris

Toute correspondance doit être dirigée par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@itweb.fr.

Respect de la vie privée

Les informations recueillies via les formulaires ou les cookies sont destinées exclusivement à l’usage du domaine www.itweb.fr et ne seront en aucun cas partagées avec des tiers. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers. Les données nominatives obtenues via le formulaire de contact du site www.itweb.fr et les messages électroniques sont utilisées uniquement dans le cadre de demandes d’information en vue de répondre à vos demandes de prestation.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) de vos données. Pour exercer ces droits, veuillez adresser un courrier électronique via le formulaire de contact ou nous contacter à l’adresse suivante : contact@itweb.fr. Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr.

Propriété Intellectuelle

Ce site web est une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur. La violation des droits d’auteur est un délit de contrefaçon passible de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende, conformément à l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

1. Droit de rétraction et remboursement

Les achats de produits immatériels étant fermes et définitifs, les commandes sur le site ne seront pas remboursables, sauf dans les cas suivants : rétractation avant le délai légal de 14 jours (uniquement si le produit n’a pas été téléchargé ou si l’exécution du service n’a pas commencé), produit non conforme à sa description, produit présentant un vice caché. La demande de remboursement doit être faite par mail auprès du service client, accompagnée d’une explication détaillée et d’une déclaration sur l’honneur garantissant la destruction du produit téléchargé. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 48 heures (hors week-ends et jours fériés) après l’acceptation de la demande.

2. Copyright et mentions commerciales

Sauf indication contraire explicite du client, Itweb.fr se réserve le droit d’inclure dans la réalisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, comme la formule « Design par Itweb.fr », accompagnée, lorsque possible, d’un lien hypertexte vers le site commercial de son activité https://itweb.fr.

3. Droit de publicité

Sauf indication contraire explicite du client notifiée par courrier avec accusé de réception, Itweb.fr se réserve le droit de mentionner ses réalisations pour le client dans ses documents de communication externe et de publicité (site internet, portfolio, blog, plaquette, etc.) ainsi que lors de ses démarches de prospection commerciale. Ce droit inclut notamment les éléments constitutifs de la réalisation, tels que les contenus textuels et iconographiques.